Employee Benefits Trusts à Hong Kong
Les employeurs mettent de plus en plus en place des structures de fiducie pour les avantages sociaux des employés (FBA) afin d'offrir des incitatifs à un groupe choisi d'employés clés ou à un plus grand nombre d'employés si certains critères de référence sont respectés, dans le but de retenir, d'attirer les talents et de promouvoir la fidélité à long terme des entreprises.
Les EBT sont généralement constituées en fiducie discrétionnaire par l'employeur qui y verse des actifs, principalement sous forme d'espèces et d'actions de l'entreprise, qui sont détenus en fiducie par le fiduciaire. La plupart des avantages offerts aux employés bénéficiaires sont des stratégies fondées sur des actions, mais peuvent aussi comprendre des primes en espèces, une rémunération différée ou des avantages liés à un prêt.
En règle générale, l'entreprise patronale accorde un financement par emprunt pour créer le trust et permettre au fiduciaire d'acquérir des actions de l'entreprise à détenir au profit des salariés bénéficiaires, les attributions étant effectuées selon des paramètres de performance définis et énumérés dans un ensemble de règles régissant le régime des prestations. Les règles de gouvernance doivent faire l'objet d'un examen spécifique et d'un cadre adéquat à mettre en place pour guider le mandataire dans l'exercice de ses pouvoirs discrétionnaires de distribution.
Rosemont Trustees Asia Limited dispose d'une expertise interne pour mettre en place et administrer de telles structures de Employee Benefit Trust et pourrait assurer la liaison avec vos conseillers fiscaux et juridiques professionnels pour la mise en place de régimes d'avantages sociaux sur mesure.